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Ce service est payant selon les modalités et tarifs décrits sur les différents onglets de cette page.
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Pour toute question sur ce service : scdi-patrimoine-numerisation@univ-montp3.fr

Images basse définition
Les images basse définition (150 dpi maximum) sont des fichiers JPEG, soit en couleur 24 bits (documents iconographiques ou antérieurs à 1811), soit en niveaux de gris 8 bits (documents textuels postérieurs à 1811).
Les images basse définition fournies par le biais de ce service sont libres de droits et peuvent faire l'objet de tout usage par les lecteurs (publication papier, électronique ou autre support, diffusion sur blogs ou sites personnels, création d'œuvres dérivées, utilisation dans le cadre de cours, etc.) sous réserve de respecter les droits moraux de la propriété intellectuelle (notamment le nom de l'auteur et le titre de l'œuvre, voir CPI art. L121-1) et de porter les mentions suivantes :
- Provenance du document (bibliothèque de conservation) sous la forme : "Bibliothèque Universitaire [XXXX] - Université [YYYY]".
- Crédits photographiques sous la forme : "SCDI Montpellier - Service photographique".
Images haute définition
Les images haute définition sont des fichiers JPEG (400 dpi maximum) ou TIFF sur demande spécifique, couleurs 24 bits. Leur utilisation commerciale est soumise à l'autorisation de la bibliothèque et au règlement d'une redevance d'usage. La commande de ce type d'image est conseillée si le lecteur envisage une publication ou une impression de qualité supérieure. Le respect des droits moraux de la propriété intellectuelle (nom de l'auteur et titre de l'œuvre, voir CPI art. L121-1) ainsi que la mention de la provenance et des crédits (voir ci-dessus) sont également obligatoires.

Tarification en vigueur
(Vote du CA de l'UPVM3 du 9 octobre 2012)
Travaux de reproduction
Prix TTC | Prix HT | |
Image numérisée couleur Basse résolution | 0,42 € | 0,50 € |
Image numérisée couleur Haute résolution | 12,50 € |
15€ |
Minimum de facturation | 5 € | 6 € |
Redevance d'utilisation commerciale (prix** par image et pour une seule reproduction)
Prix HT | Prix TTC | |
Support de publication | ||
Livres et périodiques : ¼,½,¾page | 33,33 € | 40 € |
Livres et périodiques : pleine page | 54,17 € | 65 € |
Livres et périodiques : couverture | 79,17 € | 95 € |
Audiovisuel, produits électroniques, autres | 83,33 € | 100 € |
** Les images en basse définition ne sont soumises à aucune redevance.
** Exonération pour travaux universitaires UM, UPVM3 et usage non commercial
Frais de port selon tarification en vigueur (La poste) (envoi « en recommandé »).

Les documents appartenant au domaine public qui sont diffusés dans Foli@ sont librement réutilisables pour tout usage (publication papier, électronique ou autre support, diffusion sur blogs ou sites personnels, création d’œuvres dérivées, utilisation dans le cadre de cours, etc.) sous réserve de respecter les droits moraux de la propriété intellectuelle (notamment le nom de l’auteur et le titre de l’œuvre, voir CPI art. L121-1) et de porter les mentions suivantes :
- Provenance du document (bibliothèque de conservation) sous la forme : "Bibliothèque Universitaire [XXXX] - Université [YYYY]".
- Crédits photographiques sous la forme : "SCDI Montpellier - Service photographique".
Ces documents sont signalés par la mention "Domaine public", suivie du logo "Créative Commons" en haut de chaque notice.
Une version haute définition des documents diffusés dans Foli@ peut être demandée via le formulaire de numérisation :
Selon l’article L324-2 du Code des relations entre le public et l'administration permettant aux établissements culturels de fixer les modalités de réutilisation de leurs données, l’utilisation commerciale de cette version haute définition est soumise à l’acquittement d’une redevance d’utilisation commerciale.